Abstract:
Le principe d’égalité et l’interdiction de la discrimination méritent un nouveau regard en droit suisse. S’inspirant du droit canadien et du droit américain, la présente thèse expose la notion d’accommodement raisonnable. Cette obligation juridique permet de favoriser l’intégration d’une personne dans sa société, en accommodant sa caractéristique propre et les exigences générales qui lui sont imposées.
Ainsi, une personne adventiste, travaillant à temps plein dans la vente, peut demander la mise en place d’un tournus pour ne pas travailler les samedis et ainsi respecter ses croyances. La demande débouche sur un processus de dialogue, et de compromis, afin de favoriser l’entente et la compréhension mutuelle.
Le présent texte essaye de déterminer dans quelle mesure cette obligation est connue en droit suisse, et examine les obstacles encore à franchir pour l’adopter pleinement.
L’accommodement raisonnable est un concept prometteur, qui permettrait au droit suisse de revisiter son approche de la discrimination, et de rendre au principe d’égalité la place qu’il mérite en droit suisse.
Keywords: Discrimination, Intégration, Égalité, Droit comparé
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